Statut : Association Loi 1901 d'Intérêt Général RNA : W173001181 SIREN : 430387985 Directeur de la Publication : Jean-Marc Deslandes
Conformité Loi LCEN • Déclarations Publiques

Mentions Légales, Cadre Réglementaire & Éditeur

Le présent portail d'information institutionnelle est édité conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Il constitue un canal de communication officiel et désintéressé d'une association régie par la Loi du 1er juillet 1901.

Archives et registres légaux de l'association
Conservation des registres d'assemblées générales et procès-verbaux légaux au siège de l'association.
Article 6 de la Loi n° 2004-575

1. Identification Complète de l'Éditeur du Site

Dénomination Officielle Déclarée : ASS DES AMIS DU MUSEE MARITIME LA ROCHEL
Dénomination Usuelle : Association des Amis du Musée Maritime de La Rochelle
Forme Juridique : Association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Statut Fiscal & Social : Organisme d'intérêt général à caractère culturel, scientifique et éducatif concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique et maritime

Siège Social Officiel :
1 PLACE BERNARD MOITESSIER
17000 LA ROCHELLE — FRANCE

Numéro Répertoire National des Associations (RNA) : W173001181
Numéro SIREN (INSEE) : 430387985
Numéro SIRET du siège : 43038798500018
Code APE / NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Déclaration Préfectorale Initiale : Préfecture de la Charente-Maritime (La Rochelle)

Liaisons Directes :
• Téléphone : +33330005664
• Courrier électronique : ejejehdhej120@gmail.com

Responsabilité Éditoriale

2. Directeur de la Publication

Directeur de la Publication : Monsieur Jean-Marc Deslandes, agissant ès qualités de Président du Conseil d'Administration de l'Association des Amis du Musée Maritime de La Rochelle.
Responsable de la Rédaction et de la Documentation : Madame Marie-Hélène Renaud, Secrétaire Générale de l'association.

Hébergement Technique

3. Prestataire d'Hébergement

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Les infrastructures d'hébergement garantissent une haute disponibilité, une isolation des environnements d'exécution et une conformité rigoureuse avec les directives européennes en matière de sécurité numérique.

Clause Statutaire Non-Profit

4. Vocation d'Intérêt Général & Absence d'Activité Commerciale

Clause Solennelle de Non-Commercialité

Le présent site internet constitue le support d'information institutionnel exclusif de l'association ASS DES AMIS DU MUSEE MARITIME LA ROCHEL, organisation à but non lucratif (Association loi 1901), RNA W173001181. Cette plateforme sert exclusivement des fins d'intérêt général, est entièrement non commerciale et ne propose aucun service payant ni aucun produit marchand.

« All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions. »
(Toutes les cotisations et contributions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association.)

Propriété Intellectuelle

5. Droits d'Auteur & Crédits Photographiques

L'ensemble des contenus textuels, analyses historiques, grilles d'impact et documents administratifs publiés sur ce site sont la propriété morale exclusive de l'association ou font l'objet d'autorisations de reproduction accordées par les titulaires des droits patrimoniaux.

Toute reproduction intégrale ou partielle à des fins commerciales est formellement interdite. La reproduction à des fins pédagogiques, citoyennes ou scientifiques est autorisée sous réserve de la mention expresse de la source : « Source : Association des Amis du Musée Maritime de La Rochelle (RNA W173001181) ».

Les photographies documentaires intégrées au portail illustrent des activités réelles de médiation, de charpente navale et de maintenance technique dans le respect des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Contact Secrétariat Juridique Consulter la Politique RGPD